Disclaimer

Ce site internet est propriété de ETN A. GOSSEYE bvba.

Siège social:
Rozenbergstraat 1
8780 Oostrozebeke
Tél.: 056/66 76 68
Fax: 056/66 69 17
E-mail: info@agosseye.be

Par visitant et en utilisant ce site internet, vous déclarez d'être d'accord avec les conditions générales et vous engagez à les suivre.

Droits de propriété intellectuels

Le contenu de ce site, ainsi que la première version, la mise en pages, la structure, les codes sources, le logiciel, les illustrations, les photos, les animations, les logos, les marques, les dessins, les données, les noms des produits et entreprises, les documents audiovisuels, les textes, la musique etc. sont protégés par les droits intellectuels et sont propriété de ETN A. GOSSEYE bvba ou des titulaires et sont protégés par les droits de propriété intellectuels comme le droit d'auteur, le droit des marques, le droit sui generis du producteur d'une banque de données, etc..., ce qui vous en avouez et acceptez. En navigant ce site, vous n'obtenez aucun de ces droits!

La reproduction complète ou partielle, distribution, vente, publication, modification et/ou utilisation de ce site et son contenu, n'importe en quelle forme et manière est strictement interdit. La mémorisation de tel information et/ou partie de ce site dans une banque de données électronique est interdit, sauf la mémorisation automatique par le navigateur.

Limitation de responsabilité

L'information sur ce site est d'une nature générale. L'information n'est pas adaptée à des conditions personnelles ni spécifiques, et alors ne peut jamais être considérée comme conseil personnel, professionnel ni juridique à l'utilisateur.

ETN A. GOSSEYE bvba fait de grands efforts pour que l'information donnée soit complète, correcte, précise et mise à jour. Malgré ces efforts, on peut toujours avoir des erreurs dans l'information disponible. Si l'information contiendra des erreurs ou s'il y aura de l'information sur le site qui sera incorrecte, ETN A. GOSSEYE bvba mettra tout en œuvre de faire les corrections nécessaires. Néanmoins, ETN A. GOSSEYE bvba ne peut pas être rendue responsable pour des dommages direct ou indirect, qui est le résultat de l'utilisation de l'information sur ce site. Si vous découvrirez des erreurs dans cette information, merci de contacter l'administrateur du site (info@agosseye.be)

Le contenu de ce site (liens inclus) peut toujours être ajusté, modifié ou complété, sans annonce ou communication. ETN A. GOSSEYE bvba ne garantit pas le bon fonctionnement et ne peut jamais être rendue responsable pour le mal fonctionnement ou la (non)disponibilité temporaire du site ni pour tout autre type de dommage, soit direct ou indirect, qui serait le résultat de l'utilisation du site.

ETN A. GOSSEYE bvba ne peut jamais être rendue responsable pour des dommages, qui sont le résultat de l'utilisation de ce site, ou un autre site, particulièrement par suite de liens, ou hyperliens inclus, sans limitation, de toutes les pertes, interruptions, endommagement des programmes ou autres données du système informatique, d'équipement, logiciel etc.. de l'utilisateur. Le site internet peut contenir des hyperliens à des sites ou pages des tiers, ou y adresser indirectement. Mettre des liens à ces sites ou pages n'implique pas d'approbation du contenu d'aucune manière. ETN A. GOSSEYE bvba déclare explicitement qu'elle n'a pas de mot à dire sur le contenu ou des autres caractéristiques de ces sites et qu'elle ne peut jamais être rendue responsable pour le contenu ou ses caractéristiques ni des endommagements qui sont le résultat de l'utilisation du site.

Droit applicable et tribunaux compétents

Le droit belge est applicable sur ce site. En cas de litige, seulement les tribunaux et cours de l'arrondissement judiciaire de Coutrai sont compétents. Seulement le droit belge est applicable.

Cette version de disclaimer est entrée en vigueur le 13/01/2014.
© 13/01/2014 ETN A. GOSSEYE bvba. Tous droits réservés.